Projet de charte

CARTE DE L’ACADEMIE MILITAIRE


Article Premier : Des objectifs et fonctions
L’académie militaire du Limousin et de la Marche a pour but premier d’assurer la formation des soldats, cadres officiers et sous officiers enrôlés au sein de la Compagnie d’Ordonnance du Limousin et de la Marche, ainsi que de tous ceux désirant porter les armes au sein du comté (Nobles, réservistes, policiers et citoyens gardiens).
Elle a pour fonction secondaire d’assurer la formation des troupes spécialisées afin de répondre au mieux des besoins et exigences du Comté du Limousin et de la Marche


Article Deuxième : De l’organisation de l’académie.

Le directeur de l’académie (nom à revoir) est le garant du bon fonctionnement de l’institution. Il est directement nommé par le Comte et peut être révoqué par le Comte en exercice.

C’est un officier supérieur, membre de l’Etat Major.

Ses fonctions : Définir les programmes d’enseignement et les sessions de formation et d’examen. Il nomme directement l’assesseur et les maitres de conférences. Il peut lui-même donner des cours en tant que maître de conférences.

L’assesseur : Il est nommé par le Directeur de l’académie et peut être révoqué à tout moment par lui.

Ses fonctions : Veiller au bon déroulement des enseignements. Il est responsable de l’inscription des étudiants aux cursus, de leur convocation aux sessions de cours et d’examens. Il est par ailleurs chargé du rappel à l’ordre des étudiants absents, et de l’application des éventuelles sanctions disciplinaires.

Les Maîtres de conférences : Ils sont nommés par le Directeur de l’académie et peuvent être révoqués à tout moment par lui.

Ils sont choisis parmi la population civile ou militaire en fonction de leurs compétences respectives.
Ils peuvent être responsables d’un ou plusieurs cours, à la demande du Directeur de l’académie.

Le Maître d’armes : Il intervient au sein de l’académie en tant que responsable des enseignements pratiques des techniques de combat. Il peut également être chargé par le Directeur de l’académie par tout ou partie des enseignements théoriques concernant directement les armes et défenses utilisés lors de combats.


Article troisième : De l’emplacement de l’académie.

L’académie militaire est localisée au sein du château de Limoges. Un certain nombre de salles lui seront dédiées afin qu’elle puisse mener à bien ses objectifs.


Article Quatrième : De l’enseignement.

Les cycles d’enseignements auront une durée de deux mois, répartis comme suit. Le premier mois sera destiné aux soldats, et le deuxième mois sera destiné aux officiers, membres des troupes spéciales et étudiants non militaires.

Alinéa 1 : De l’enseignement des soldats :

Tout soldat de la Compagnie d’Ordonnance du Limousin et de la Marche se devra de suivre les cours de l’Académie Militaire.
Seuls les soldats ayant réussi avec succès les examens de passage pourront aspirer à une progression au sein de l’armée.
La formation est assurée par les Maîtres de conférences sus nommés.
Elle se déroulera sous la forme de trois cours théoriques et d’un cours pratique concernant les techniques de combat.
Chacune des quatre parties de l’enseignement durera une semaine.

La note finale sera composée d’un examen théorique portant sur l’un des trois cours donnés durant la session, et d’une note attribuée par le Maître d’armes lors du cours pratique.

Pour être reçu à la session d’examen, chaque étudiant devra avoir obtenu la moyenne à l’épreuve théorique et la moyenne à l’épreuve pratique.


Alinéa 2 : De l’enseignement des cadres officiers et sous officiers :

Tout officier et sous officier de la Compagnie d’Ordonnance du Limousin et de la Marche se devra de suivre les cours spécifiques de l’Académie Militaire.
Cet enseignement est également accessible aux nobles non militaires du Limousin et de la Marche.
La formation est assurée par les Maîtres de conférences sus nommés.
Elle se déroulera sous la forme de cours théoriques et d’un cours pratique concernant les techniques de combat.
Chacune des parties de l’enseignement durera une semaine.

La note finale sera composée d’un examen théorique portant sur la stratégie militaire, et d’une note attribuée par le Maître d’armes lors du cours pratique.

Pour être reçu à la session d’examen, chaque étudiant devra avoir obtenu la moyenne à l’épreuve théorique et la moyenne à l’épreuve pratique.


Alinéa 3 : De l’enseignement militaire spécialisé.

Des sessions de formation seront organisées en deuxième partie de cycle d’enseignement, à l’attention des unités spéciales de l’armée Limousine, en particulier à l’attention des membres de la Garde Comtale.

Les modalités spécifiques de ces enseignements seront définies ultérieurement par l’intermédiaire d’addendum à la présente charte.

Alinéa 4 : De l’enseignement aux forces de Police.

Des cours seront spécifiquement organisés à l’attention des forces de Police du Limousin et de la Marche. Ces cours seront facultatifs, et permettront à leurs étudiants d’approfondir leurs connaissances en matière d’enquête judiciaires et de fonctionnement de la justice.


Article cinquième : Des diplômes et récompenses.

La remise des diplômes sera effectuée à chaque fin de cycle d’enseignement lors d’une cérémonie spécialement dédiée.

Par ailleurs, chaque reçu pourra arborer l’écusson de l’Académie, une fois le diplôme sanctionnant la réussite de ses études obtenu.


Article sixième : Des sanctions et mesures disciplinaires.

Tout étudiant, quel que soit son grade ou sa fonction pourra, en cas de manquement grave en matière de discipline, se voir attribuer des sanctions définies conjointement par le Directeur de l’académie, l’assesseur, et les Maitres de conférence et Maitre d’armes.

Tout étudiant marquant un absentéisme régulier pourra se voir radié de la session de formation en cours.